Mairie

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Le Plan Local d'Urbanisme d'Aix-en-Provence a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 23 juillet 2015.

Il a fait l'objet de plusieurs procédures d'évolution approuvées par le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en date du 18 octobre 2018 : modification n°1 (délibération n°URB006-4624/18/CM) n°URB 006-4624/18/CM), révision allégée n°1 ((délibération n°URB007-4625/18/CM)n°URB 007-4625/18/CM), modification n°3 (délibération n°URB008-4626/18/CM) n°URB 009-4627/18/CM) et modification n°5 (délibération n°URB009-4627/18/CM) n°URB 009-4627/18/CM).
Il est consultable par le public :
à la Mairie d'Aix-en-Provence - 12, rue Pierre et Marie Curie, rez-de-chaussée, service Accueil – Renseignements du Plan Local d'urbanismeà la Direction Urbanisme du Territoire du Pays d'Aix - rue Mahatma Gandhi Le Décisium C1 Aix-en-Provenceà la Préfecture du Département des Bouches-du-Rhôneen téléchargement sur le site Internet de la ville d'Aix-en-Provence (ci-dessous la version intégrant l'ensemble des procédures de modification et de révision allégée). I/ Synthèse des procédures
Synthèse des procédures
I/ Rapport de présentation
Sommaire
Tome 1
Tome 2
Tome 3
Tome 4
Tome 5
Tome 6
Rapport de présentation modification n°1
Rapport de présentation révision allégée n°1
Rapport de présentation modification n°3
Rapport de présentation modification n°5
II/ Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) PADD
III/ Règlement Règlement pièces écrites
Sommaire du règlement Consulter le règlement Liste des éléments du patrimoine bâti identifiés au document graphique du règlement Liste des bâtiments identifiés au document graphique du règlement au titre d'un changement de destination Liste des emplacements réservés
Documents graphiques du règlement
Repérage des vues planche A
Planche A : Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4 / Vue 5 / Vue 6 / Vue 7 / Vue 8 / Vue 9 / Vue 10 / Vue 11 / Vue 12 / Vue 13 / Vue 14 / Vue 15 / Vue 16 / Vue 17 / Vue 18 / Vue 19 / Vue 20 / Vue 21 / Vue 22 / Vue 23 / Vue 24 / Vue 25 / Vue 26 / Vue 27 / Vue 28 / Vue 29 / Vue 30 / Vue 31 / Vue 32 / Vue 33 / Vue 34 / Vue 35 / Vue 36 / Vue 37 / Vue 38 / Vue 39 / Vue 40 / Vue 41 / Vue 42 / Vue 43 / Vue 44 / Vue 45 / Vue 46 / Vue 47 / Vue 48 / Vue 49 / Vue 50 / Vue 51 / Vue 52 / Vue 53 / Vue 54 / Vue 55 / Vue 56 /
Vue 57 / Vue 58 / Vue 59 / Vue 60 / Vue 61 / Vue 62 / Vue 63 / Vue 64 / Vue 65 / Vue 66 / Vue 67 / Vue 68 / Vue 69 / Vue 70 / Vue 71 / Vue 72 / Vue 73 / Vue 74/ Vue 75 / Vue 76 / Vue 77 / Vue 78 / Vue 79 / Vue 80 / Vue 81 / Vue 82 / Vue 83 / Vue 84 / Vue 85 / Vue 86 /
Repérage des vues - planches B et F
Planche B : Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4 Planche F : Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4
Repérage des vues - planches C et CRI
Planche C : Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4 / Vue 5 / Vue 6 / Vue 7 / Vue 8 / Vue 9 / Vue 10 / Vue 11 / Vue 12 / Vue 13 / Vue 14 / Vue 15 / Vue 16 / Vue 17 Planche CRI : Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4 / Vue 5 / Vue 6 / Vue 7 / Vue 8 / Vue 9 / Vue 10/ Vue 11 / Vue 12 / Vue 13 / Vue 14 / Vue 15 / Vue 16 / Vue 17 Planche CRI-AT : CRAI-AT1 / CRI-AT2
IV/ Orientation d'aménagement et de programmationOrientation d'aménagement et de programmation de secteursOrientation d'aménagement et de programmation de secteurs - Modes actifs
CarteSchéma directeur vélo Chemins piétonniers
V/ Annexes informatives

Sommaire annexes informatives
Secteur sauvegardé :
Arrêté secteur sauvegardé Cartouche périmètre secteur sauvegardé Plan périmètre secteur sauvegardé 1964 Arrêté approbation plan de sauvegarde et de mise en valeur
Repérage des planches D et E
Planche D : droit de préemption - classement des infrastructures Arrêté de classement des infrastructures :
Arrêté Infrastructures routières / Arrêté RFF / Information classement sonore /Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4 Planche E : Fiscalité de l'Urbanisme
Délibération des taux de la taxe d'aménagement 17 octobre 2016 Délibération d'approbation des exonérations de la Taxe d'aménagement 17 octobre 2016 Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4
Périmètre de sursis à statuer
Arrêté 14 avril 2014 RFFArrêté 06 mai 2015Délibération contournement Ouest des Milles 13 juillet 2017
Zone d'exposition au plomb
Arrêté périmètre d'exposition au plomb 24/05/10
Annexe sanitaire
Rapport Eau-AssainissementCarte adduction eau potableCarte assainissement
Zonage Assainissement
Note Synthèse Zonage AssainissementZonage Assainissement Juillet 2015Zonage Pluvial
Sommaire zonage des eaux pluviales Zonage des eaux pluviales Carte de zonage pluvial Carte des talwegs
Annexe déchets
Rapport annuel déchets 2012Rapport annuel déchets synthèse 2012
Plan d'exposition au bruit (PEB)
PEB Les Milles :
PEB Arrêté 22/12/09 PEB Plan 22/12/09 PEB Plan cartouche PEB Rapport de présentation 22/12/09 PEB Marseille Provence
Marseille Provence 2006 :
Arrêté approbation du PEB de l'aérodrome de Marseille Provence Carte PEB Marseille Provence Marseille Provence 2008 :
Carte 1/ Carte 2 / Carte 3 / Carte 4 Arrêté - Carte de bruit
Règlement de publicité
Règlement de publicité du 06/10/98
Bois et Forêts :
Application du régime forestier Arrêté préfectoral régime forestier Servitudes d'utilité publique
Liste servitudes d'utilité publique Fiches PT1 Fiches PT2 Fiche Réseau de transport d'électricité Fiche GTR Gaz Fiche Chemins de fer Planche 1 / Planche 2 / Planche 3
PPR gypse :
Arrêté Rapport de présentation Règlement Carte "Retrait-gonflement" des argiles :
Arrêté du 27 juin 2012 PPRNP Rapport de présentation PPRNP Règlement PPRNP Cartographie RG 0 Cartographie RG 1 Cartographie RG 2 Cartographie RG 3 Cartographie RG 4 Cartographie RG 5 Annexe 2 Annexe 3Zone de Protection du Patrimoine architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP)
Arrêté Rapport de présentation Règlement Plan de zonage Cahier de recommandations
GRT Gaz
Aix Nord Aix Sud
Annexe inondation
Note méthodologique aléa inondationÉtude aménagement hydraulique Pont de l'Arc-ViaducNote aménagement hydraulique Pont de l'Arc
Planches aléa inondation :
Aléa Aix centreAléa Aix EstAléa Aix NordAix OuestCotes Plus Hautes Eaux (PHE) :
Repérage des planches PHE Vue 1 / Vue 2 / Vue 3 / Vue 4 / Vue 5 / Vue 6 / Vue 7 / Vue 8 / Vue 9 / Vue 10 / Vue 11 / Vue 12 / Vue 13 / Vue 14 / Vue 15 / Vue 16 / Vue 17 (Téléchargez les vues et zoomez à 800% pour visualiser les cotes) Porter à connaissance de l'État 2016, aléa inondation de l'Arc
Sommaire / Courrier PAC / Annexe PAC prescriptions réglementaires / Rapport phase modélisation / Alea référence / Hauteur 30 ans / Vitesse 30 ans


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Consultez le PLU d'Aix-en-Provence Plus d'informations : http://www.aixenprovence.fr/Consultez-le...